Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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127 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 126 trouvées

  1. Question n° 03856 posée par M. Yvon Collin

    Dépôts sauvages de véhicules et de carcasses automobiles

    Réponse du ministère : Collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07554 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Sécurité des compétitions sur la voie publique

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 07679 posée par M. Paul Seramy

    Prévention des désordres dans les réseaux d'assainissement

    Réponse du ministère : Intérieur (M.D.)

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07865 posée par M. André Boyer

    Athlétisme : éventuelle taxation par coureur des courses sur route

    Réponse du ministère : Sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08940 posée par M. Roland du Luart

    Droit français concernant les animaux domestiques

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 25499 posée par M. Louis Grillot

    Prise en charge des traumatisés crâniens

    La question est caduque

    Pertinence Faible