Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 58 trouvées

Question n° 0718S posée par M. Thierry Foucaud

Taxe intérieure sur les produits pétroliers

Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité

19/03/2005
Pertinence
Question n° 0022G posée par M. François Marc

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0027G posée par Mme Raymonde Le Texier

Pouvoir d'achat

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

09/11/2007
Pertinence
Question n° 0141G posée par M. Philippe Nogrix

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence
Question n° 0142G posée par M. Gérard Le Cam

Le pétrole

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

13/06/2008
Pertinence