Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1173S posée par Mme Laurence Cohen

    Santé des étudiants en France

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12974 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Suppression des bourses au mérite

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12316 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Formation des kinésithérapeutes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11980 posée par M. Robert Tropeano

    Parution du décret attribuant le grade de master aux élèves infirmier anesthésistes

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0802S posée par Mme Laurence Cohen

    Centre libre d'enseignement supérieur international

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 16976 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 15358 posée par M. Philippe Mouiller

    Situation des étudiants en situation de handicap

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21650 posée par Mme Éliane Giraud

    Modalités d'attribution de la bourse de l'enseignement supérieur sur critères sociaux

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 19422 posée par Mme Laurence Cohen

    Formation des logopèdes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12595 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Avenir et la place de la médecine scolaire

    La question est caduque

    Pertinence Très faible