Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 29 trouvées
-
Question n° 02024 posée par M. Christian Gaudin
Santé et besoins dentaires des enfants handicapés mentaux
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 02064 posée par Mme Éliane Assassi
Prise en charge financière des séjours de vacances des enfants handicapés
Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08757 posée par M. Marcel Rainaud
Jardins d'éveil et inégalités
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08791 posée par M. Alain Fauconnier
Mise en place des jardins d'éveil
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
-
Question n° 08801 posée par M. Jean-Luc Fichet
Maternelles en danger
Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 08629 posée par Mme Françoise Cartron
Jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 0040A posée par Mme Françoise Cartron
Expérimentation des jardins d'éveil
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 23639 posée par Mme Annie David
Injustice du nouveau calcul des bourses d'études pour les lycéens de l'enseignement professionnel
La question est caduque
Pertinence