Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 54 trouvées
-
Question n° 08254 posée par Mme Christine Herzog
Critères subventionnables des maisons d'assistants maternels par rapport au potentiel financier des communes
Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, de la ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse et du garde des sceaux, ministre de la justice, chargé de l'enfance, de la jeunesse et des familles
Pertinence
-
Question n° 0544S posée par Mme Nadège Havet
Mise en oeuvre d'une convention de mise à disposition des accompagnants d'élèves en situation de handicap
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 0374S posée par Mme Angèle Préville
Financement de la pédagogie
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
-
Question n° 0118S posée par Mme Nadia Sollogoub
Fixation et paiement des frais de scolarité entre communes rurales
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
-
Question n° 01771 posée par Mme Marie-Claude Varaillas
Pénurie d'animateurs qualifiés en centre de loisirs et centre de vacances
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des armées et du ministre de l'éducation nationale et de la jeunesse, chargé de la jeunesse et du service national universel
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 27815 posée par Mme Else Joseph
Diminution des séjours collectifs pour la jeunesse et moyens envisagés pour appuyer ce secteur
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 27727 posée par Mme Frédérique Espagnac
Accompagnants d'élèves en situation de handicap
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 21384 posée par M. Vincent Delahaye
Normes applicables en matière d'accueil des enfants dans les structures municipales périscolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 16669 posée par M. Rachel Mazuir
Devenir de la gratuité des transports scolaires
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 15067 posée par M. Jean-Claude Lenoir
Statut des animateurs intervenant dans les activités périscolaires
La question est caduque
Pertinence