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58 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 00694 posée par M. Thierry Repentin
Régime juridique de la garde des élèves dans l'enseignement primaire lors de la pause méridienne
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 01977 posée par M. Bernard Piras
Manuel d'histoire franco-allemand
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 03668 posée par M. Michel Moreigne
Mise en oeuvre à l'école d'une proposition de la « commission Becker »
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05063 posée par M. Philippe Adnot
Maintien de l'avantage accordé aux personnels logés par nécessité absolue de service en cas de réduction d'effectif d'un établissement public local d'enseignement
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence
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Question n° 05705 posée par Mme Jacqueline Alquier
Création d'un métier qualifié d'accompagnant scolaire et social des élèves en situation de handicap
Réponse du Ministère de l'éducation nationale
Pertinence