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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

1. Question n° 20374 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Décrochage des apprentis en formation

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social, chargé de la formation professionnelle et de l'apprentissage

   03/03/2016

   Pertinence

2. Question n° 17657 posée par M. Roland Courteau

   Affichage de la convention relative aux droits de l'enfant dans les établissements scolaires

   Réponse du Ministère des familles, de l'enfance et des droits des femmes

   20/08/2015

   Pertinence

3. Question n° 1061S posée par M. Bruno Sido

   Place de l'éducation nationale dans le système de formation par apprentissage

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

   05/03/2015

   Pertinence

4. Question n° 14813 posée par Mme Michelle Meunier

   Architecture des diplômes du travail social

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

   12/02/2015

   Pertinence

5. Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   02/10/2014

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 22646 posée par M. Gérard Cornu

   Assiduité des étudiants boursiers

   La question est caduque

   07/07/2016

   Pertinence