Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions sans réponse

0 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 23362 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en charge des soins d'hygiène et des repas dans les structures d'accueil de jeunes enfants

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23430 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Départ en vacances des familles

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 15902 posée par M. Roland Courteau

    Congé maternité à 20 semaines

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 15440 posée par M. Roland Courteau

    Journée nationale de sensibilisation aux violences faites aux femmes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 15083 posée par M. André Trillard

    Assistants familiaux et assistants maternels

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

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