Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

  1. Question n° 07096 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 05652 posée par M. Hervé Maurey

    Part des véhicules polluants dans le parc automobile des ministres

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15947 posée par M. Yves Détraigne

    Déconfinement et transports publics

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 12241 posée par M. Fabien Gay

    Casse d'un mouvement de grève des salariés de la RATP par la promotion d'entreprises privées

    Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 04954 posée par M. André Vallet

    Respect des normes relatives aux ralentisseurs

    Réponse du Secrétariat d'État aux transports

    Pertinence Très faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27164 posée par M. Jean-René Lecerf

    Mesures réglementaires prévues dans le cadre de l'enseignement des gestes de premiers secours

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 27177 posée par M. Jean Louis Masson

    Prise en compte du fret ferroviaire dans la garantie de service minimum pour certains services publics

    La question est caduque

    Pertinence Très faible