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405 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 316 trouvées
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Question n° 0051S posée par Mme Marie-France Beaufils
Urgence d'une autre orientation du transport de marchandises par le rail
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04674 posée par M. Robert Navarro
Place des projets cyclables dans les programmations stratégiques régionales 2014-2020 du FEDER
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 07345 posée par Mme Corinne Bouchoux
Fermeture des voies ferrées dans la région Pays de la Loire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0583S posée par M. Thierry Foucaud
Réduction du réseau de distribution de la Société nationale des chemins de fer français
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
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Question n° 08441 posée par M. Jean-Étienne Antoinette
Réglementation du transport fluvial en Guyane
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 89 trouvées
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Question n° 11717 posée par M. Michel Berson
Financements de l'État pour les transports franciliens
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11778 posée par M. Marcel Rainaud
Mise à disposition des services d'émission de titres de transport de la SNCF à l'étranger
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11779 posée par M. Marcel Rainaud
Stratégie nationale de relance portuaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11796 posée par M. Pierre Bernard-Reymond
Pérennisation de la voie ferrée Veynes-Grenoble
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 11931 posée par M. Marcel Rainaud
Quatrième paquet ferroviaire
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence