Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

Question n° 17678 posée par M. Patrice Gélard

Manque de pilotes hauturiers en France

Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer

19/05/2005
Pertinence
Question n° 01278 posée par M. José Balarello

Part de la France sur le marché des transports internationaux

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

02/08/2007
Pertinence
Question n° 0048G posée par Mme Gisèle Gautier

Autoroutes maritimes

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

30/11/2007
Pertinence
Question n° 0038A posée par M. Charles Revet

Bilan d'application de la loi n° 2008-660 du 4 juillet 2008 portant réforme portuaire

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

14/05/2009
Pertinence
Question n° 15710 posée par M. Bruno Gilles

Conséquences économiques désastreuses des blocages successifs du grand port maritime de Marseille

Réponse du Ministère chargé des transports

28/10/2010
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 00053 posée par M. Louis Souvet

Choix du lieu de refuge des navires en détresse

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

28/06/2007
Pertinence
Question n° 15631 posée par M. Ivan Renar

Avenir de SeaFrance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/10/2010
Pertinence
Question n° 15819 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Devenir de l'entreprise SeaFrance

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

04/11/2010
Pertinence
Question n° 24004 posée par M. Roland Courteau

Sauvetage en mer grande cause nationale

La question est caduque

24/11/2016
Pertinence