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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 19 trouvées
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Question n° 13217 posée par M. Marcel Lesbros
Présence du loup dans les massifs alpins et avenir des éleveurs ovins
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13272 posée par M. Bernard Murat
Evolution de la réglementation sur les installations classées
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13310 posée par M. Michel Moreigne
Classification des terres de production d'herbe en prairie permanente
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
Pertinence
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Question n° 13469 posée par M. Philippe Nogrix
Publication des bilans 2002 et 2003 du coût du service public de l'équarrissage
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 13607 posée par M. Hubert Haenel
Maintien des conseils aux communes par les directions départementales de l'agriculture
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et à la ruralité
Pertinence