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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0382G posée par M. Ivan Renar
Situation sanitaire dans le Nord-Pas-de-Calais
Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports
Pertinence
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Question n° 0277G posée par M. Jean-Léonce Dupont
Mise en oeuvre de la tarification à l'activité dans les hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0072G posée par Mme Monique Papon
Application des 35 heures dans les hôpitaux
Réponse du Secrétariat d'Etat aux personnes handicapées
Pertinence
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Question n° 0332G posée par M. Dominique Leclerc
Grève des internes des hôpitaux
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 0296G posée par M. Jean Huchon
Fermeture de la maternité de Beaupréau (Maine-et-Loire)
Réponse du ministère : Santé
Pertinence