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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
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Question n° 0330S posée par M. Stéphane Piednoir
Demandes d'autorisation de mise sur le marché des produits biocides
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0568S posée par M. Stéphane Piednoir
Conséquences du forfait post-stationnement sur les opérateurs de la mobilité partagée
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 0826S posée par M. Stéphane Piednoir
Réalité effective de la coparentalité en cas de séparation
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1424S posée par M. Stéphane Piednoir
Arnaques sur internet et protection des utilisateurs
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
Pertinence
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Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir
Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
Pertinence