Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 6 trouvées
-
Question n° 04902 posée par Mme Émilienne Poumirol
Extension du dispositif Pass'Sport aux foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04508 posée par Mme Maryse Carrère
Exclusion des foyers ruraux du dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04559 posée par Mme Brigitte Micouleau
Dispositif Pass'sport pour les foyers ruraux
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey
Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 03673 posée par M. Michel Dagbert
Dispositif Pass'Sport
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence