Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

Question n° 05507 posée par Mme Nassimah Dindar

Lutte contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

07/06/2018
Pertinence
Question n° 05270 posée par M. François Bonhomme

Politique contre le diabète

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 1195S posée par Mme Évelyne Yonnet

Lutte contre la tuberculose en Seine-Saint-Denis

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

02/07/2015
Pertinence
Question n° 0848S posée par Mme Aline Archimbaud

Prise en charge des hépatites B et C

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

31/07/2014
Pertinence
Question n° 00453 posée par M. Philippe Dallier

Recrudescence des cas de tuberculose en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 06647 posée par Mme Éliane Assassi

Recherche et remboursement de médicament pour la maladie de Gougerot-Sjögren

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence
Question n° 20693 posée par M. Philippe Dallier

Recrudescence des cas de tuberculose en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 21246 posée par Mme Éliane Assassi

Délais de délivrance des cartes d'invalidité par la COTOREP de Seine-Saint-Denis

La question est caduque

19/01/2006
Pertinence