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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent
Hôpital Nord du Grand Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
1 questions
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Question n° 07921 posée par M. Jacques Mahéas
Réforme de la carte hospitalière en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence
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Question n° 15291 posée par M. Philippe Dallier
Groupement des hôpitaux en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence