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45 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 31 trouvées
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Question n° 1576S posée par M. Gilbert Roger
Situation de l'hôpital Jean-Verdier de Bondy
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 21947 posée par M. Gilbert Roger
Prescription d'une activité physique adaptée
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 21097 posée par M. Gilbert Roger
Dysfonctionnements du régime social des indépendants
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 20097 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Dérogation pour l'établissement public de santé de Ville-Evrard à l'obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire généraliste
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0847S posée par Mme Aline Archimbaud
Santé et nucléaire
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 20379 posée par M. Philippe Dallier
Prise en charge des traitements contre les poux
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11411 posée par Mme Aline Archimbaud
Données de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 09592 posée par M. Philippe Dallier
Honoraires des dentistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06647 posée par Mme Éliane Assassi
Recherche et remboursement de médicament pour la maladie de Gougerot-Sjögren
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23233 posée par M. Claude Dilain
Situation des externats médico-pédagogiques
La question est caduque
Pertinence