Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 17 trouvées

  1. Question n° 14730 posée par M. Fabien Gay

    Projet de fermeture du lycée du paysage et de l'environnement de Vaujours

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 10772 posée par M. Fabien Gay

    Fermeture de l'école d'Alembert

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 13566 posée par M. Jacques Mahéas

    Remboursement des avances pour frais d'examen pour les enseignants en BTS arts appliqués

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11527 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de l'enseignement des modules optionnels dans les lycées technologiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05766 posée par M. Jean Desessard

    Manque d'offre de formation professionnelle des ascensoristes en Île-de-France

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Faible

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