Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 05664 posée par M. Philippe Dallier

    Situation du système éducatif en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 13455 posée par M. Philippe Dallier

    Rentrée 2015-2016 : quelle date pour un service public performant ?

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 09643 posée par M. Philippe Dallier

    Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 06083 posée par M. Philippe Dallier

    Pénurie de professeurs remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 02640 posée par M. Philippe Dallier

    Répartition des moyens de l'éducation nationale et lutte contre les inégalités territoriales en matière scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 20287 posée par M. Philippe Dallier

    Situation catastrophique de l'éducation nationale en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte