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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 00450 posée par M. Philippe Dallier
Commercialisation et consommation de la méphédrone
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00453 posée par M. Philippe Dallier
Recrudescence des cas de tuberculose en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 00549 posée par M. Gilbert Roger
Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du Centre Hospitalier Intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
Questions sans réponse
3 questions
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Question n° 20547 posée par M. Philippe Dallier
Commercialisation et consommation de la méphédrone
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20693 posée par M. Philippe Dallier
Recrudescence des cas de tuberculose en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21048 posée par M. Gilbert Roger
Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22585 posée par M. Gilbert Roger
Projet de transfert de l'activité de radiothérapie du centre hospitalier intercommunal Montfermeil-Le Raincy vers la zone d'Aulnay-sous-Bois/Tremblay-en-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11411 posée par Mme Aline Archimbaud
Données de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés
La question est caduque
Pertinence