Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 11384 posée par Mme Paulette Fost

    Remboursement des soins médicaux et des médicaments

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  2. Question n° 11398 posée par Mme Paulette Fost

    Prévention et suivi médical des femmes enceintes

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 13120 posée par Mme Paulette Fost

    Situation des centres de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  4. Question n° 14559 posée par Mme Paulette Fost

    Centres de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

  5. Question n° 16466 posée par Mme Paulette Fost

    Situation des centres de santé

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Forte

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 11383 posée par Mme Paulette Fost

    Financement de la retraite et de la protection sociale

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 04346 posée par Mme Paulette Fost

    Accès au système de soins pour les sans domicile fixe

    La question a été retirée

    Pertinence Forte