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3595 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 2880 trouvées
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Question n° 25884 posée par M. Claude Fuzier
Anciens instituteurs conseillers d'orientation scolaire: situation
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 25921 posée par M. Claude Fuzier
Ouvriers du textile: situation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 25922 posée par M. Claude Fuzier
Cas de la Tartrazine
Réponse du ministère : Santé
Pertinence
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Question n° 25923 posée par M. Marcel Debarge
Bureau de poste du Pré-Saint-Gervais: sécurité
Réponse du ministère : Postes
Pertinence
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Question n° 25948 posée par M. Claude Fuzier
Viande attendrie: réglementation
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 715 trouvées
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Question n° 26548 posée par M. Claude Fuzier
Consommation: volonté des pouvoirs publics
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26781 posée par Mme Marie-Thérèse Goutmann
Personnel des services hospitaliers: promotion
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 26848 posée par Mme Marie-Thérèse Goutmann
Victimes d'agressions sexuelles: protection
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27025 posée par Mme Marie-Thérèse Goutmann
Suppression de certaines subventions pour les équipements scolaires
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 27053 posée par Mme Marie-Thérèse Goutmann
Taxe de raccordement téléphonique: exonération en faveur des personnes handicapées
La question est caduque
Pertinence