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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 0452S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'hôpital d'Avicenne (Saint-Saint-Denis)
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 03703 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Eventuel transfert de la sous-préfecture de Montmorency (Val-d'Oise)
Réponse du ministère : Intérieur
Pertinence
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Question n° 27939 posée par M. Jacques Mahéas
Situation des associations inscrites dans les contrats de ville
Réponse du ministère : Ville
Pertinence
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Question n° 06700 posée par M. Roger Karoutchi
Bilan de la délinquance en Ile-de-France
Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Pertinence
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Question n° 20767 posée par M. Jean Louis Masson
Liste d'EPCI à fiscalité propre constitués de deux communes
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 16391 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Avenir de l'hôpital Avicenne en Seine-Saint-Denis
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi
Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 09401 posée par Mme Marianne Margaté
Graves insuffisances du prochain plan régional de santé Ile-de-France pour le département de la Seine-et-Marne
En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention
Pertinence