Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

  1. Question n° 1991S posée par M. Fabien Gay

    Projet de requalification des logements du quartier Édouard Vaillant–Abreuvoir de Bobigny

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports - Sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0020S posée par M. Michel Vaspart

    Augmentation sensible de la taxe d'habitation dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0013S posée par M. Christian Favier

    Avenir des départements de la petite couronne

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 1362S posée par M. Philippe Kaltenbach

    Intégration des départements de la petite couronne au sein de la métropole du Grand-Paris

    Réponse du Ministère de l'aménagement du territoire, de la ruralité et des collectivités territoriales

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0638S posée par M. Claude Dilain

    Prise en charge médico-sociale des cancers en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 09401 posée par Mme Marianne Margaté

    Graves insuffisances du prochain plan régional de santé Ile-de-France pour le département de la Seine-et-Marne

    En attente de réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi

    Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  3. Question n° 16391 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Avenir de l'hôpital Avicenne en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Faible