Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 06523 posée par M. Fabien Gay
Difficultés d'accès à l'aide médicale d'État
Réponse du Ministère de la santé et de la prévention
Pertinence
-
Question n° 05827 posée par M. Fabien Gay
Accessibilité de la billetterie des jeux Olympiques et Paralympiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
Pertinence
-
Question n° 23201 posée par M. Fabien Gay
Application du prix unique du livre aux livres audio au format numérique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
-
Question n° 09536 posée par M. Fabien Gay
Mise en place des 26 mesures préconisées dans le rapport de suivi parlementaire du plan « Un État plus fort en Seine-Saint-Denis »
En attente de réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer
Pertinence