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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 1575G posée par M. Fabien Gay
EDF et projet Hercule
Réponse du Ministère de la transition écologique
Pertinence
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Question n° 07892 posée par M. Fabien Gay
Révision du projet dit Montagne d'or en Guyane
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
Pertinence
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Question n° 02534 posée par M. Fabien Gay
Risques sanitaires et environnementaux liés au site du fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0232C posée par Mme Aline Archimbaud
La pollution de l'air
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 0677G posée par Mme Dominique Voynet
Industrie nucléaire
Réponse du Ministère du budget, des comptes publics , de la fonction publique et de la réforme de l'État
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 27748 posée par M. Fabien Gay
Conclusions du rapport du groupe d'experts intergouvernemental sur l'évolution du climat
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18950 posée par Mme Dominique Voynet
Fiscalité des éoliennes offshore
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence