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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 20613 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Pollution industrielle et graves risques pesant sur les habitants du quartier des Ormes à Romainville
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 15055 posée par M. Fabien Gay
Intensification de l'orpaillage illégal en Guyane au cours de la période de confinement
Réponse du Ministère des outre-mer
Pertinence
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Question n° 06064 posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
Réponse du Ministère des armées
Pertinence
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Question n° 0513G posée par Mme Aline Archimbaud
Amiante
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement
Pertinence
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Question n° 14156 posée par Mme Aline Archimbaud
Utilisation du malathion en Guyane
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 20827 posée par M. Fabien Gay
Zones à faibles émissions et justice
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0257S posée par M. Gilbert Roger
Secret défense et fort de Vaujours
La question a été transformée.
Pertinence