Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 8 trouvées
-
Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 0343S posée par Mme Sophie Primas
Réforme de la taxe sur les locaux à usage de bureaux, les locaux commerciaux, les locaux de stockage et les surfaces de stationnement annexées à ces catégories de locaux
Réponse du Ministère chargé du développement
Pertinence
-
Question n° 0365G posée par M. Claude Dilain
Nouvelle géographie prioritaire de la ville
Réponse du Ministère des droits des femmes, de la ville, de la jeunesse et des sports
Pertinence
-
Question n° 1531S posée par M. Christian Favier
Déséquilibres est-ouest dans l'agrément de bureaux en Île-de-France
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie et des finances, chargé du numérique et de l'innovation
Pertinence
-
Question n° 02645 posée par Mme Samia Ghali
Avenir des centres sociaux situés dans les quartiers prioritaires de la ville
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministre de la cohésion des territoires
Pertinence
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 20824 posée par M. Fabien Gay
Projet d'avenir pour le parc de la Poudrerie
La question est caduque
Pertinence