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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
1 question
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Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger
Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
Questions sans réponse
1 question
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Question n° 0035S posée par M. Gilbert Roger
TVA des activités équestres
La question est caduque
Pertinence