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4 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
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Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger
Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1546S posée par Mme Éliane Assassi
Renforcement du plan de rattrapage des équipements sportifs en Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des sports
Pertinence
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Question n° 1335S posée par Mme Dominique Voynet
Utilisation de neige artificielle lors de la Transjurassienne
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
Questions sans réponse
3 question
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Question n° 0035S posée par M. Gilbert Roger
TVA des activités équestres
La question est caduque
Pertinence