Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 21 trouvées

Question n° 1175S posée par M. Fabien Gay

Alerte sur le financement des associations locales à Bobigny

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville, et auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer, chargé de la citoyenneté

21/03/2024
Pertinence
Question n° 0980S posée par M. Adel Ziane

Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

14/12/2023
Pertinence
Question n° 1406S posée par M. Fabien Gay

Réalisation de la ligne 17 et impacts du calendrier sur la ville de Tremblay

Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports

03/12/2020
Pertinence
Question n° 1058S posée par M. Gilbert Roger

Risques de non-réalisation dans les délais de certains équipements et de surcoûts pour les jeux olympiques de 2024

Réponse du Ministère des sports

19/12/2019
Pertinence
Question n° 0318S posée par Mme Éliane Assassi

Dysfonctionnements de la caisse d'allocations familiales de Seine-Saint-Denis

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

05/04/2018
Pertinence