Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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28 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 24 trouvées

  1. Question n° 1065S posée par Mme Odette Terrade

    Situation au centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Créteil

    Réponse du Ministère chargé de l'outre-mer

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0723S posée par Mme Hélène Luc

    Résorption progressive des classes à effectifs chargés voire surchargés

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0597S posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Situation scolaire dans le Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0593S posée par Mme Hélène Luc

    Plan d'urgence pour les lycées

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0429S posée par Mme Hélène Luc

    Evolution de l'enseignement professionnel

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 0618S posée par M. Christian Demuynck

    Résultats scolaires en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0336S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Suppression d'une classe d'école primaire, à Pantin

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 0618S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Application de la carte scolaire en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0301S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Montant des droits d'inscription universitaire

    La question a été retirée

    Pertinence Moyenne