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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

1. Question n° 23967 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   13/07/2006

   Pertinence

2. Question n° 21500 posée par Mme Annie David

   Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   02/02/2006

   Pertinence

3. Question n° 21945 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

   Fermeture d'une classe à l'école maternelle de la Marine à Pantin (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Éducation

   17/04/1997

   Pertinence

4. Question n° 15243 posée par M. Jacques Mahéas

   Admission dans les classes maternelles d'enfants étrangers

   Réponse du ministère : Éducation

   25/04/1996

   Pertinence

5. Question n° 02826 posée par Mme Paulette Fost

   Insuffisance du nombre d'écoles maternelles à Saint-Ouen (Seine-Saint-Denis)

   Réponse du ministère : Éducation

   23/09/1993

   Pertinence

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 19711 posée par M. Jacques Mahéas

   Privatisation de la pré-scolarisation, un danger lié au désengagement de l'État

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   28/07/2011

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