Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

Question n° 03852 posée par Mme Éliane Assassi

Réduction des moyens au lycée professionnel Alfred Costes de Bobigny pour la rentrée 2008

Réponse du Ministère de l'éducation nationale

27/03/2008
Pertinence
Question n° 16086 posée par Mme Dominique Voynet

Situation du lycée autogéré de Paris

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

17/02/2005
Pertinence
Question n° 14315 posée par Mme Éliane Assassi

Insuffisance de places en filières professionnelles dans les lycées de Seine-Saint-Denis

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

28/10/2004
Pertinence
Question n° 24105 posée par M. Christian Demuynck

Temps consacré à l'histoire-géographie en série S

Réponse du ministère : Éducation

06/04/2000
Pertinence
Question n° 0593S posée par Mme Hélène Luc

Plan d'urgence pour les lycées

Réponse du ministère : Éducation

02/10/1999
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 22324 posée par Mme Éliane Assassi

Situation du lycée Louise Michel à Bobigny

La question est caduque

09/02/2012
Pertinence
Question n° 24997 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Lycée M Berthelot de Pantin (Seine-Saint-Denis)

La question est caduque

11/03/1993
Pertinence
Question n° 08493 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

Situation des lycées de Seine-Saint-Denis

La question est caduque

12/11/1987
Pertinence
Question n° 01580 posée par M. Claude Fuzier

Enseignement: suppléance des cours

La question est caduque

15/01/1981
Pertinence