Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 14904 posée par M. Christian Demuynck

    Subventions aux structures conventionnées par l'État au titre des ateliers et chantiers d'insertion

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'emploi

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 08588 posée par M. Marcel Debarge

    Financement des centres de formation des apprentis

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 05744 posée par M. Marcel Debarge

    Aide financière aux investissements destinés à la création de maisons de retraite

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 05176 posée par M. Jacques Mahéas

    Financement des entreprises d'insertion

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 0050S posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Situation des résidents de la cité des Courtillières à Pantin

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Moyenne

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 05746 posée par M. Marcel Debarge

    Capacité d'accueil des personnes âgées en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte