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100 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 61 trouvées
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Question n° 04850 posée par M. Claude Fuzier
Emplois pour des retraités: publicité
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 10469 posée par M. Fernand Lefort
Entreprise CGEE-ALSTHOM de Saint-Ouen
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 12655 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
ANPE: moyens d'action de l'agence de Bagnolet
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 15609 posée par M. Marcel Debarge
Durée du travail: calcul de la moyenne annuelle de 35 heures
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 15610 posée par M. Marcel Debarge
Seine-Saint-Denis: renforcement des moyens de l'inspection du travail
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 39 trouvées
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Question n° 05743 posée par M. Marcel Debarge
Hébergement des personnes âgées en Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05746 posée par M. Marcel Debarge
Capacité d'accueil des personnes âgées en Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06141 posée par M. Marcel Debarge
Développement d'un centre d'information et de service au profit des professions libérales d'Ile-de-France
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06143 posée par M. Marcel Debarge
Développement des professions libérales d'Ile-de-France dans le cadre de la politique de la ville
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 06903 posée par M. Emmanuel Hamel
Nouveau système de gestion du Fonds d'aide à l'énergie
La question est caduque
Pertinence