Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
-
Question n° 08883 posée par M. Philippe Marini
Circonstances d'un accident survenu à Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) le 20 décembre 1996
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
-
Question n° 12358 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Enseignants du supérieur: reports d'ancienneté
Réponse du ministère : Éducation
Pertinence