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24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite
Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 15312 posée par Mme Éliane Assassi
Situation des masseurs-kinésithérapeutes-rééducateurs de la Seine-Saint-Denis
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 16087 posée par Mme Dominique Voynet
Réglementation en matière de téléphonie mobile pour enfants
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 16591 posée par Mme Dominique Voynet
Carte européenne d'assurance maladie pour les résidents des POM
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet
Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 14942 posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de l'hôpital René-Muret-Bigottini situé sur la commune de Sevran
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 15563 posée par M. Jacques Mahéas
Situation de la clinique de Neuilly-sur-Marne
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17409 posée par Mme Dominique Voynet
Présence d'amiante dans de nombreux établissements du secteur public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17682 posée par M. Robert Hue
Vaccination contre la tuberculose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 10642 posée par M. Jacques Mahéas
Réformer l'évaluation forfaitaire des ressources pour les prestations délivrées par les caisses d'allocations familiales
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
Pertinence