Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 1695S posée par M. Fabien Gay

    Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21930 posée par M. Fabien Gay

    Levée des brevets des vaccins contre la Covid-19

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 20823 posée par M. Fabien Gay

    Recul de l'âge de la retraite pour les médecins territoriaux volontaires pendant la crise sanitaire

    Réponse du Ministère de la transformation et de la fonction publiques

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 19678 posée par M. Fabien Gay

    Personnel médico-social et Ségur de la santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 13832 posée par M. Fabien Gay

    Mortalité des personnes sans domicile fixe en 2018

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25298 posée par M. Fabien Gay

    Manque de moyens pour l'hôpital public et particulièrement l'hôpital intercommunal Robert Ballanger

    La question est caduque

    Pertinence Forte

  2. Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay

    Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 18172 posée par M. Fabien Gay

    Augmentation de la précarité suite à la crise de la Covid-19

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne