Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 02751 posée par M. Jacques Mahéas

    Psychiatrie infanto-juvénile en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 21739 posée par M. Jacques Mahéas

    Mise en oeuvre du plan santé mentale

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite

    Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08996 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet

    Manque de psychiatres libéraux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 03204 posée par M. Jacques Mahéas

    Procédure d'hospitalisation d'office

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Faible

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24632 posée par M. Gilbert Roger

    Fin de la prise en charge de dix jeunes adultes autistes au sein de l'école expérimentale de Bonneuil-sur-Marne

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  2. Question n° 21050 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation de la pédopsychiatrie en Seine-Saint-Denis

    La question est caduque

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 33744 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Structures d'accueil psychiatriques d'enfants et d'adolescents

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23299 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Forte

  5. Question n° 18474 posée par M. Jacques Mahéas

    Situation financière des hôpitaux psychiatriques de Maison-Blanche et de Ville-Evrard en Seine-Saint-Denis

    La question a été retirée

    Pertinence Forte