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345 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 307 trouvées
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Question n° 02319 posée par M. Fernand Lefort
Composition des conseils d'administration des offices publics d'HLM
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02352 posée par M. James Marson
Situation nouvelle d'une entreprise de la Courneuve
Réponse du ministère : Industrie
Pertinence
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Question n° 02422 posée par M. Fernand Lefort
Commémoration du 8mai 1945
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 02430 posée par M. Claude Fuzier
Situation de la maison de la culture de la Seine- Saint-Denis
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 02454 posée par M. Fernand Lefort
Application de la loi sur l'imprescriptibilité des crimes de guerre
Réponse du ministère : Justice
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 38 trouvées
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Question n° 02790 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Maintien de l'université Paris VIII à Vincennes
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02816 posée par Mme Danielle Bidard-Reydet
Université de Paris XIII: habilitations dans les 2e et 3e cycles
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 02830 posée par M. Jean Garcia
Situation de l'industrie automobile en Seine-Saint-Denis
La question a été transformée.
Pertinence
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Question n° 00117 posée par M. James Marson
Mesures contre l'insécurité à La Courneuve
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0158S posée par M. Jean Garcia
Situation de l'emploi dans une entreprise
La question a été retirée
Pertinence