Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

Question n° 01254 posée par M. Claude Fuzier

Nocivité du cadmium

Réponse du ministère : Économie

16/12/1980
Pertinence
Question n° 22534 posée par M. Marcel Debarge

Conséquences financières pour les artisans de la "faute inexcusable"

Réponse du ministère : Commerce et artisanat

14/03/1985
Pertinence
Question n° 22596 posée par M. Fernand Lefort

Modification de la législation concernant la faute inexcusable

Réponse du ministère : Affaires sociales

14/03/1985
Pertinence
Question n° 32465 posée par M. Georges Gruillot

Indemnisation des éleveurs frappés par l'épizootie de fièvre aphteuse

Réponse du ministère : Agriculture

12/04/2001
Pertinence
Question n° 10893 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Introduction des entreprises Alstom T&D TSO et Rateau MTM dans les listes ouvrant droit à l'ACAATA

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

12/02/2004
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 11536 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Inscription d'Alstom Service sur la liste des établissements ouvrant droit à l'ACAATA

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

25/03/2004
Pertinence
Question n° 21246 posée par Mme Éliane Assassi

Délais de délivrance des cartes d'invalidité par la COTOREP de Seine-Saint-Denis

La question est caduque

19/01/2006
Pertinence
Question n° 20693 posée par M. Philippe Dallier

Recrudescence des cas de tuberculose en Seine-Saint-Denis

La question est caduque

03/11/2011
Pertinence
Question n° 06647 posée par Mme Éliane Assassi

Recherche et remboursement de médicament pour la maladie de Gougerot-Sjögren

La question est caduque

30/05/2013
Pertinence