Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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61 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 57 trouvées

Question n° 26348 posée par M. Claude Fuzier

Planches à voile: réglementation de leur usage

Réponse du ministère : Jeunesse

17/05/1978
Pertinence
Question n° 31650 posée par M. Marcel Debarge

Maîtres nageurs sauveteurs en milieu scolaire: situation

Réponse du ministère : Jeunesse

18/10/1979
Pertinence
Question n° 32022 posée par M. Claude Fuzier

Problèmes posés par le ski de fond

Réponse du ministère : Jeunesse

22/11/1979
Pertinence
Question n° 32530 posée par M. Claude Fuzier

Location de skis: précision de la qualité

Réponse du ministère : Économie

16/01/1980
Pertinence
Question n° 00137 posée par M. Claude Fuzier

Ile-de-France: terrains réservés au trial et à la moto verte

Réponse du ministère : Jeunesse

17/10/1980
Pertinence

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 0084A posée par M. James Marson

Retransmission télévisée d'une rencontre de football

La question a été retirée

25/04/1985
Pertinence
Question n° 0140S posée par M. Ernest Cartigny

Budget de l'aviation civile pour 1987 et interdiction de survol de la région parisienne par les ULM

La question a été retirée

13/12/1986
Pertinence
Question n° 08652 posée par M. Fabien Gay

Sous-dotation de la Seine-Saint-Denis en termes d'infrastructures sportives

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

12/10/2023
Pertinence
Question n° 10866 posée par M. Ahmed Laouedj

Mises à l'écart et harcèlement moral dans le sport

En attente de réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

28/03/2024
Pertinence