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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
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Question n° 26852 posée par M. Fernand Lefort
Célébration du 60e anniversaire du 11 novembre 1918
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 26853 posée par M. Fernand Lefort
Anciens combattants: rapport constant
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
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Question n° 27089 posée par M. Fernand Lefort
Avenir du bâtiment et des travaux publics
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 02319 posée par M. Fernand Lefort
Composition des conseils d'administration des offices publics d'HLM
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 27479 posée par M. Fernand Lefort
Attribution de la carte du combattant aux anciens d'Afrique du Nord
Réponse du ministère : Anciens combattants
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 10 trouvées
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Question n° 00048 posée par M. Fernand Lefort
8 Mai considéré comme journée chômée et fériée
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 00060 posée par M. Fernand Lefort
Composition des Conseils d'administration des offices publics d'HLM
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 29209 posée par M. Fernand Lefort
Situation de l'entreprise Chaix de Saint-Ouen
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 29810 posée par M. Fernand Lefort
Réforme du code des pensions militaires d'invalidité
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 00262 posée par M. Fernand Lefort
Hausses des loyers et des charges locatives
La question est caduque
Pertinence