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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 12 trouvées
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Question n° 1695S posée par M. Fabien Gay
Accès aux soins en Seine-Saint-Denis et situation de l'hôpital de Montreuil
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles
Pertinence
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Question n° 0988S posée par Mme Éliane Assassi
Avenir de l'hôpital René-Muret de Sevran
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 1576S posée par M. Gilbert Roger
Situation de l'hôpital Jean-Verdier de Bondy
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
Pertinence
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Question n° 20097 posée par M. Vincent Capo-Canellas
Dérogation pour l'établissement public de santé de Ville-Evrard à l'obligation de faire partie d'un groupement hospitalier de territoire généraliste
Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé
Pertinence
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Question n° 0911S posée par M. Pierre Laurent
Hôpital Nord du Grand Paris
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 15 trouvées
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Question n° 25298 posée par M. Fabien Gay
Manque de moyens pour l'hôpital public et particulièrement l'hôpital intercommunal Robert Ballanger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20825 posée par M. Fabien Gay
Reprise de la dette du centre hospitalier intercommunal Robert Ballanger
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11000 posée par Mme Éliane Assassi
Mise en place d'une démocratie sanitaire
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 11001 posée par Mme Éliane Assassi
Réévaluation de la fermeture décidée de lits de soins de longue durée de l'hôpital René-Muret de Sevran
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 01431 posée par M. Pierre Laurent
Hôpitaux de l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
La question est caduque
Pertinence