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396 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 288 trouvées
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Question n° 05395 posée par M. Jean Louis Masson
Bilan des services de soins infirmiers à domicile
Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité
Pertinence
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Question n° 11456 posée par M. Jack Ralite
Situation des psychiatres des hôpitaux ayant exercé des fonctions de vacataires des secteurs psychiatriques
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
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Question n° 13452 posée par M. Jack Ralite
Situation des praticiens hospitaliers à temps partiel
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
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Question n° 0487G posée par Mme Dominique Voynet
Suppression de l'aide médicale de l'Etat (AME)
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'assurance maladie
Pertinence
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Question n° 17160 posée par M. Jean Louis Masson
Nombre de contrats RMA au 1er avril 2005
Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 108 trouvées
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Question n° 13942 posée par M. Jacques Mahéas
Crédits accordés aux unités spécialisées en alcoologie de la Seine-Saint-Denis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17409 posée par Mme Dominique Voynet
Présence d'amiante dans de nombreux établissements du secteur public
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17682 posée par M. Robert Hue
Vaccination contre la tuberculose
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 18612 posée par Mme Éliane Assassi
Difficultés d'application du parcours de soins coordonnés dans les centres de santé
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20647 posée par M. Jacques Mahéas
Retard des décrets d'application de la loi n° 2003-775 portant réforme des retraites
La question est caduque
Pertinence