Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 0380G posée par M. Philippe Dallier
Le Grand Paris
Réponse du Secrétariat d'État chargé du développement de la région capitale
Pertinence
-
Question n° 0169C posée par M. Bernard Vera
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 0173C posée par Mme Dominique Voynet
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 0174C posée par M. Christian Cambon
Grand Paris
Réponse du Ministère de la ville
Pertinence
-
Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre
Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine
Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions
-
Question n° 0194S posée par M. Philippe Dallier
Conséquences de la nouvelle réglementation en matière de travaux à proximité des réseaux
La question a été retirée
Pertinence
-
Question n° 06409 posée par Mme Sophie Primas
Calendrier des travaux relatifs à la réforme de la taxe sur les bureaux
La question est caduque
Pertinence
-
Question n° 10723 posée par M. Gilbert Roger
Comptabilisation des participations d'équilibre des concessions d'aménagement
La question est caduque
Pertinence