Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 18 trouvées

Question n° 26254 posée par M. Claude Fuzier

Viande hachée: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

10/05/1978
Pertinence
Question n° 28778 posée par M. Claude Fuzier

Confitures: fabrication et conditions de vente

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/1979
Pertinence
Question n° 28821 posée par M. Claude Fuzier

Viande hachée: réglementation

Réponse du ministère : Agriculture

25/01/1979
Pertinence
Question n° 28921 posée par M. Claude Fuzier

Poulets: appellations illicites

Réponse du ministère : Agriculture

01/02/1979
Pertinence
Question n° 29241 posée par M. Claude Fuzier

Produits alimentaires: inscriptions obligatoires sur les emballages

Réponse du ministère : Agriculture

22/02/1979
Pertinence

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Questions sans réponse

5 questions

Question n° 34559 posée par M. Claude Fuzier

Composition des rôtis de dindonneau

La question est caduque

12/06/1980
Pertinence
Question n° 01950 posée par M. Claude Fuzier

Emploi de l'acide sorbique dans l'alimentation: réglementation

La question est caduque

12/02/1981
Pertinence
Question n° 02180 posée par M. Claude Fuzier

Tourteaux d'arachides: contamination par l'aflatoxine

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 02181 posée par M. Claude Fuzier

Langoustines: présence d'acide borique

La question est caduque

05/03/1981
Pertinence
Question n° 02273 posée par M. Claude Fuzier

Qualité du jambon: contrôle

La question est caduque

12/03/1981
Pertinence