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453 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 379 trouvées
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Question n° 16606 posée par M. Paul Seramy
Allocations de garantie de ressources: maintien des droits acquis
Réponse du ministère : Emploi
Pertinence
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Question n° 17034 posée par M. Paul Seramy
Revalorisation de l'indemnité des étudiants occupant provisoirement un poste d'interne
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17300 posée par M. Paul Seramy
Couverture juridique de la profession d'infirmier
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 17982 posée par M. Paul Seramy
Société SOPALUNA de Chelles (Seine et Marne): difficultés d'approvisionnement en huiles usagées
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 18135 posée par M. Paul Seramy
Seine-et-Marne: prix du quintal de blé
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 74 trouvées
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Question n° 0129A posée par M. Paul Seramy
Projet architectural dit "du grand Louvre"
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 17522 posée par M. Paul Seramy
Pouvoir d'achat des chirurgiens-dentistes
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 0013A posée par M. Paul Seramy
Projet architectural dit "du Grand Louvre"
La question a été retirée
Pertinence
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Question n° 19524 posée par M. Paul Seramy
Loi sur l'enseignement supérieur: décrets d'application
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20915 posée par M. Paul Seramy
Arts appliqués: suppression des concours d'entrée
La question est caduque
Pertinence